Le BBC :
Bâtiment de basse consommation énergétique (BBC 2005) est un label officiel français qui a été créé par l'Arrêté du 8 mai 2007 relatif au contenu et aux conditions d'attribution du label à Haute performance énergétique. Il fixe une exigence énergétique de 50 kWhEP/m2SHON.an (kWhEP = kWh d'énergie primaire). Cette exigence est corrigée par un coefficient de rigueur climatique, fonction de la zone climatique. Ce coefficient est augmenté de 0,1 si l'altitude du bâtiment est comprise entre 400 et 800 mètres, et de 0,2 si l'altitude du bâtiment est supérieure à 800 mètres. Les valeurs de l'exigence peuvent ainsi varier, selon la zone et l'altitude, de 40 à 75 kWhep/m2SHON.an.
Les consommations prises en compte dans le calcul concernent le chauffage, l'eau chaude sanitaire (ECS), la climatisation, l'éclairage et les auxiliaires de chauffage et de ventilation. La surface prise en compte est la surface hors oeuvre nette (SHON). |
Revenu Fiscal de Référence :
Montant net des revenus et plus-values retenus pour le calcul de l'impôt sur le revenu, majoré des revenus soumis à un prélèvement libératoire, de certains revenus exonérés en France, des bénéfices exonérés et certaines charges déductibles du revenu.
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