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B - M - N - R - T - Z
B
BBC

 

Un bâtiment basse consommation est un bâtiment, dont la consommation conventionnelle en énergie primaire, pour le chauffage, le refroidissement, la ventilation, la production d'eau chaude sanitaire, l'éclairage et les auxiliaires techniques (pompes…), est inférieure de 80 % à la consommation normale réglementaire.

La labellisation BBC-effinergie® (RT 2005) concerne les programmes dont le permis de construire a été déposé avant le 1er janvier 2013.

Les principes du BBC:

- Une conception bioclimatique du bâtiment (orientations, apport de lumière naturelle, etc.)

- Une forte isolation thermique pour réduire de manière significative les besoins en chauffage comme en climatisation. Cette isolation peut être extérieure (pour les façades maçonnées ou béton) ou répartie (pour les constructions de façades à ossature bois). Elle peut aussi être intérieure avec l'utilisation de rupteurs thermiques afin de traiter tous les ponts thermiques.

- Une parfaite étanchéité à l'air de l'enveloppe extérieure et des réseaux pour limiter les pertes de chaleur par des fuites d'air directes et pour garantir la meilleure pérennité du bâtiment à terme (isolants, structure, etc.).

- Une bonne performance des équipements techniques (éclairage, chaudière, pompe…) pour obtenir le meilleur rendement.

- Une ventilation contrôlée et permanente pour assurer un confort et une bonne qualité de l’air.

- Une utilisation d’énergies renouvelables pour le chauffage, le rafraîchissement et l’eau chaude sanitaire.

Le label BBC est l’une des conditions à respecter pour bénéficier du dispositif de défiscalisation Duflot/Pinel et du Prêt à taux zéro+ (PTZ+).

M
Minergie

 

MINERGIE® est un label d'efficience énergétique qui s'applique aux bâtiments neufs ou rénovés.

Il garantit à votre bâtiment : confort, économie, performance énergétique, qualité de construction et préservation de l'environnement.

Les conditions du label Minergie :

- Une enveloppe étanche (afin que de l'air froid ne rentre pas quand il y a du vent);

- Une isolation thermique épaisse (pour que la chaleur ne s'échappe pas à travers les murs, le toit et les fenêtres et pour qu'elle ne rentre pas en été)

- Un bon système d'aération (pour que les avantages de l'étanchéité et de l'isolation thermique ne soient pas réduits à néant à cause de fenêtres ouvertes amenant de l'air frais).

Le label MINERGIE® permet d'obtenir un confort accru en termes d'aération. Minergie, assure une bonne qualité de l'air ambiant et élimine le risque de moisissures grâce au système d'aération automatique. .

Le label MINERGIE® offre une meilleure protection contre les bruits extérieurs du fait de l'excellente isolation du bâtiment.

Le label MINERGIE® permet de respecter l'environnement en privilégiant les énergies naturelles et renouvelables (solaire, bois...) par rapport aux énergies fossiles. Ainsi les constructions de bâtiments Minergie proposent un système de chauffage écologique (pompe à chaleur, bois, chaleur solaire...)

La maison avec le label MINERGIE® consommera moins d'énergie qu'une construction classique et vous permettra donc de réduire vos coûts de chauffage de manière non négligeable.

N
Nue propriété

 

Aujourd’hui, les prix des biens situés dans des villes et des quartiers recherchés atteignent des sommets. Grâce à la décote de 40 à 50% par rapport au prix du marché, l’investissement en nue-propriété permet d’accéder à un choix de biens de très grande qualité avec une mise de fond tout à fait raisonnable.

D’autre part les réformes fiscales annoncées viennent supprimer de nombreuses niches notamment immobilières, mais les réformes ne touchent pas au régime de la nue-propriété qui conserve tous ses avantages.

Plus que jamais, la nue-propriété constitue aujourd’hui un placement judicieux et rentable comparé aux autres formules de placements immobiliers.

Le droit de propriété est la réunion de trois droits :

1 – L’usus ou l’usage du bien, c’est le droit d’habiter dans le logement

2 – Le fructus ou le droit de percevoir les fruits, c’est le droit de percevoir les loyers par exemple

3 – La nue-propriété ou le droit de disposer du bien, c’est par exemple le droit de vendre le bien La réunion des deux premiers droits forme l’usufruit. En général, on parle donc d’usufruit et de nue-propriété.

L’investissement en nue-propriété, appelé aussi « démembrement de propriété », permet à un particulier d’acquérir la nue-propriété d’un appartement, et à un bailleur d’acquérir l’usufruit temporaire (durée déterminée, généralement entre 15 et 20 ans).

A l’extinction de l’usufruit, le propriétaire devient pleinement propriétaire de l’appartement rénové par le bailleur, sans frais additionnels

R
RT2012

 

La nouvelle Réglementation Thermique 2012, entrée en vigueur depuis le 1er janvier 2013 dans le cadre du Grenelle de l’environnement, s'applique aux bâtiments neufs afin de répondre aux nouvelles exigences de consommation énergétique.

La réglementation de la RT 2012 s'applique à tous les permis de construire, alors que le BBC est une démarche volontaire.

La Réglementation Thermique 2012 a pour objectif de limiter la consommation d'énergie primaire des bâtiments neufs à maximum de 50 kWhEP/(m².an) en moyenne.

Les exigences de la réglementation thermique 2012 :

- L'efficacité énergétique du bâti

- La consommation énergétique du bâtiment

- Le confort d'été dans les bâtiments non climatisés

 

Un bâtiment respectant la RT2012 garantit une haute performance énergétique grâce à :

- une isolation optimisée,

- une bonne étanchéité à l’air, notamment aux endroits sensibles (fenêtres, portes),

- une ventilation contrôlée permanente, qui assure confort et qualité de l’air,

- une orientation favorisant la lumière naturelle,

- l’utilisation d’énergies renouvelables pour le chauffage, le rafraîchissement et l’eau chaude sanitaire.

- l’obligation d’offrir à l’occupant le moyen de lire ses consommations et cela sur un écran situé à l’intérieur de son logement,

- un minimum de surfaces vitrées dans le logement, à raison de 1/6 de sa surface habitable.

La RT2012 est l’une des conditions à respecter pour bénéficier du dispositif de défiscalisation Duflot/Pinel et du Prêt à Taux Zéro+ (PTZ+).

T
Taux de TVA 5.5%

 

Critères à respecter pour bénéficier de la TVA réduite à 5% :

Pour le promoteur :

- Respecter le plafonnement des prix de vente ou de construction fixé à 3437 € en Zone A soit 3626 € TTC.

Pour les clients :

- Le logement doit être utilisé à titre de résidence principale pendant 10 ans

- Les acquéreurs doivent respecter les Plafonds de ressources définis 

- Les ressources des personnes physiques, appréciées lors de la date de signature de l'avant-contrat ou du contrat préliminaire ou, à défaut, à la date du contrat de vente ou du contrat ayant pour objet la construction du logement ne doivent pas excéder les plafonds prévus à la première phrase du huitième alinéa de l'article L411-2 du code de la construction et de l'habitation (CCH).

Ces plafonds correspondent aux plafonds du prêt locatif social (PLS) majorés de 11 %. Le montant des ressources à prendre en considération correspond à la somme des revenus fiscaux de référence figurant sur les avis d'imposition de chaque personne composant le ménage établis au titre de l'avant-dernière année (année N-2) précédant celle de la signature de l’avant-contrat ou du contrat concerné.

À compter du 1er janvier 2015, ces plafonds de ressources sont les suivants :

Nombre de personne foyer Revenus de réf max
1 33 372 €
2 49 877 €
3 59 957 €
4 71 817 €
5 85 017 €
6 95 671 €
par Pers + 10 661 €
Z
Zone ANRU

 

L’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine est un Etablissement public industriel et commercial (Epic) créé en 2004. Elle pilote le Programme national de rénovation urbain (PNRU) afin de redynamiser les quartiers en difficulté.

L’ANRU conseille et soutient financièrement les collectivités territoriales dans la réalisation de leurs Projets de Rénovation Urbaine (PRU). Les quartiers concernés (ou zone ANRU) font l’objet de rénovations visant la mixité sociale et l’amélioration des conditions de vie des habitants :

- Destruction ou réhabilitation de logements anciens

- Construction de logements neufs

- Création d’espaces et d’équipements publics

- Remise à neuf de l’éclairage et du mobilier urbain

- Multiplication des commerces de proximité

- Actions en faveur du développement économique, de l’emploi et de la culture

L’achat d’une maison ou d’un appartement neuf en zone ANRU et dans un périmètre de 300 mètres environnant ouvre droit à certains avantages pour les primo-accédants :

- une TVA réduite à 5,5%

- la possibilité d’un Prêt à Taux Zéro (PTZ +)

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AMÉLIE, MATHIAS ET JULES

Avec la venue de notre fils, nous voulions acheter un logement.
Un peu pressés, nous avons fait appel au Groupe Capelli après avoir vu plusieurs annonces intéressantes sur leur site internet.

Ils nous ont proposé plusieurs appartements neufs, maisons et même des biens réhabilités. Finalement, nous avons eu le coup de cœur pour les plans d’une très belle maison dans la région lyonnaise.

Nous avons suivi les travaux de près et, livrés dans les délais, nous sommes aujourd’hui heureux propriétaires d’une maison de qualité répondant aux dernières normes en vigueur en matière de performance énergétique.


ELIANE ET JEAN

Ce que l’on souhaitait en achetant une maison neuve était de ne pas avoir à faire de travaux et de pouvoir nous installer tranquillement sans avoir à nous soucier de quoi que ce soit. Nous recherchions donc un bien clé en main.

Après avoir engagé des démarches personnelles, nous nous sommes sentis un peu dépassés par la charge de travail que toutes ces recherches engendraient.

On nous a conseillé de faire appel au Groupe Capelli où nous avons eu les conseils d’un expert qui s’est occupé de notre dossier de A à Z.

Il nous a proposé un terrain avec la superficie que nous recherchions, en Saone et Loire. Les travaux ont commencés et après avoir été mis en relation avec le chef de chantier pour adapter la maison à nos besoins, nous avons pu emménager l'esprit tranquille.


PASCALE ET FRANCK

En région parisienne depuis plusieurs années, nous rêvions d’avoir un petit cocon à nous.

Travaillant tous les deux dans l’hôtellerie-restauration et avec nos horaires décalés, ça n’a pas été évident d’engager les démarches.

Mes parents m’ont alors parlé de Capelli Groupe. Nous nous sommes empressés de les contacter et tout s’est passé très vite.

Après quelques visites, notre choix s’est vite arrêté sur une maison de type T3 en Seine-et-Marne. Le bien nous a été livré dans les délais et nous n’avons eu qu’à poser nos meubles.

Depuis, j’ai parlé de notre expérience d’achat à des amis qui ont également fait appel à Capelli.


  • AMÉLIE, MATHIAS ET JULES

    Avec la venue de notre fils, nous voulions acheter un logement.
    Un peu pressés, nous avons fait appel au Groupe Capelli après avoir vu plusieurs annonces intéressantes sur leur site internet.

    Ils nous ont proposé plusieurs appartements neufs, maisons et même des biens réhabilités. Finalement, nous avons eu le coup de cœur pour les plans d’une très belle maison dans la région lyonnaise.

    Nous avons suivi les travaux de près et, livrés dans les délais, nous sommes aujourd’hui heureux propriétaires d’une maison de qualité répondant aux dernières normes en vigueur en matière de performance énergétique.


  • ELIANE ET JEAN

    Ce que l’on souhaitait en achetant une maison neuve était de ne pas avoir à faire de travaux et de pouvoir nous installer tranquillement sans avoir à nous soucier de quoi que ce soit. Nous recherchions donc un bien clé en main.

    Après avoir engagé des démarches personnelles, nous nous sommes sentis un peu dépassés par la charge de travail que toutes ces recherches engendraient.

    On nous a conseillé de faire appel au Groupe Capelli où nous avons eu les conseils d’un expert qui s’est occupé de notre dossier de A à Z.

    Il nous a proposé un terrain avec la superficie que nous recherchions, en Saone et Loire. Les travaux ont commencés et après avoir été mis en relation avec le chef de chantier pour adapter la maison à nos besoins, nous avons pu emménager l'esprit tranquille.


  • PASCALE ET FRANCK

    En région parisienne depuis plusieurs années, nous rêvions d’avoir un petit cocon à nous.

    Travaillant tous les deux dans l’hôtellerie-restauration et avec nos horaires décalés, ça n’a pas été évident d’engager les démarches.

    Mes parents m’ont alors parlé de Capelli Groupe. Nous nous sommes empressés de les contacter et tout s’est passé très vite.

    Après quelques visites, notre choix s’est vite arrêté sur une maison de type T3 en Seine-et-Marne. Le bien nous a été livré dans les délais et nous n’avons eu qu’à poser nos meubles.

    Depuis, j’ai parlé de notre expérience d’achat à des amis qui ont également fait appel à Capelli.

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